Mentions légales
Conformément aux obligations de l'article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : be-eepos.fr les informations ci-jointes :
​​
​
IDENTITE & COORDONNEES
​
-
Dénomination sociale : éepos
-
Forme juridique : SCOP
-
Adresse du siège social : 43 avenue du Comte Vert 73000 Chambéry
-
Montant du capital social : 259 720,00€
-
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) Chambéry :
-
538 245 515
-
N°TVA : FR 61 538245515
CONTACT
-
Adresse de courrier électronique : contact@be-eepos.fr
-
Tel : 04 79 36 54 86
REFERENT DE LA PUBLICATION
Marc THEVENET / Contact avec le directeur de publication :
mail : marc.thevenet@be-eepos.fr
07 70 21 34 83
Conception graphique du site Laurence Lacour, réalisé avec le CMS Wix.
mail : laurencelacour@outlook.fr
​
​
PROPRIETE INTELLECTUELLE
​
éepos est le propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logiciels etc… Toute reproduction même partielle du site web be-eepos.fr, affichage, édition, adaptation totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Thévenet Marc, directeur de la publication du site même partielle du site suivant be-eepos.fr, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation préalable de Thévenet Marc, directeur du site suivant au mail suivant : marc.thevenet@be-eepos.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite d'après les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
​​​​
​
HEBERGEMENT DU SITE
HEBERGEUR :
OVH - SAS
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code d'Activité principale exercée (APE) 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
PRESENTATION ET PRINCIPE
​
Tout internaute se connectant et utilisant le site : be-eepos.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site be-eepos.fr regroupe différents services, en l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le concepteur du site be-eepos.fr. Le site be-eepos.fr est mis à jour de façon régulière.
Thevenet Marc s'efforce d'indiquer sur le site suivant be-eepos.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l'exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site web, qu'elles soient de son fait ou non. En répercussion, l'utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
​
Exigence d'accessibilité :
Le site be-eepos.fr est principalement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas d'interruption, programmée ou pas, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, be-eepos.fr s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site internet et s'efforcera alors d'informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant subordonné qu'à une redevance de moyen, be-eepos.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature.
​
​
​
Voir notre politique de confidentialité
Voir notre politique de cookies
​​
​
